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Accueil / Fonctionnement / Comité syndical du 16 décembre 2015

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Les délibérations

Comité syndical du 16 décembre 2015

1. Territoire zéro déchet zéro gaspillage

2. Création d'emplois

3. Modification du régime indemnitaire

4. Choix du partenaire pour le réemploi à la déchèterie de Dieupantale

5. Offre de concours pour la réalisation du rond-point sur la RD26

6. Constitution d'un comité de pilotage " papier tu es, papier tu redeviendras " dans le cadre de l'accompagnement au changement avec Ecofolio

7. Résultats du concours " Image un air sans gaspi "

8. Choix du fournisseur de carburant

9. Réception des véhicules de collecte

10. Bilan collecte sélective

11.Présentation des coûts du service

12. Mise en place de la redevance spéciale pour les déchets des administrations : facture à blanc

13. Demande d'aide auprès de l'ADEME pour une étude sur la tarification incitative

14. Dématérialisation de la communication avec les délégués au SIEEOM

15. Action sociale pour le personnel

16. Contrat avec CNP assurances

17. Projet de conventions avec la CCTGV

18. Questions diverses

Renseignements

Tél : 05.63.64.49.80