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Accueil / Fonctionnement / Comité syndical du 8 octobre 2014

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Les délibérations

Comité syndical du 8 octobre 2014

1. Choix des prestataires de traitement des matériaux réceptionnés en déchèterie

2. Choix du fournisseur de bennes

3. Choix du fournisseur d’un broyeur multi-végétaux

4. Demande de subvention auprès de l’ADEME pour l’achat d’un broyeur

5. Création d’une régie pour la prestation broyage à domicile

6. Fixation du prix pour la prestation de broyage à domicile

7. Fixation du prix pour la location du broyeur aux collectivités

8. Adoption contrat de prestation de broyage et de location broyeur

9. Décision modificative n°1

10. Convention DGFIP : paiement TIPI

11. Avenant avec Eco-Emballages pour le solde de l’expérimentation sur l’extension des consignes de tri

12. Convention avec l’éco-organisme Eco-Mobilier

13. Convention avec l’éco-organisme Eco-DDS

Questions diverses

Renseignements

Tél : 05.63.64.49.80